Alexandre Guiet 

Rue de Chaast

10190 Vauchassis

Siret : 79766038800043  - Statut Auto-entreprenneur 


Site Hébérger par OVH


Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par Guiet Alexandre, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Troyes  sous le numéro 79766038800043  ci-après dénommée Guiet Alexandre et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Guiet Alexandre dénommée ci-après " l'acheteur ". 

Objet 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Guiet Alexandre et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de entre Guiet Alexandre , que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. 

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. 

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par  Guiet Alexandre

Guiet Alexandre se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. 

 

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Guiet Alexandre.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. 

Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. 

Tarifs 

SexePanel se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. 

Les prix indiqués comprennent ''ou ne comprennent pas'' les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. 

Aire géographique 

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est accessible pour toutes personnes physique et majeurs

Sous Statut d'Auto-Entrepreneur et n'étant pas adjustie à la TVA, Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en Euro ne tenant pas compte de la TVA

Commandes 

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : 

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; 

- valider sa commande après l'avoir vérifiée; 

- effectuer le paiement dans les conditions prévues; 

- confirmer sa commande et son règlement. 

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. 

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. 

Rétractation 

Tout retour devra être accompagné d'une copie de la facture correspondante et rappeler le numéro de commande.

Les articles retournés qui ne répondent pas aux conditions listées ci-dessus (retour dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés, non-utilisés, non lavés, …) ou qui sont abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.

Les frais et risques de retour sont toujours à la charge du client. Le client est donc fortement incité à renvoyer le colis par tout moyen qui apporte la preuve de son envoi et lui donnant date certaine de réception (recommandé avec avis de réception, colissimo suivi, etc..., ...).

Une fois les marchandises reçues, contrôlées, et acceptées par nos services, le remboursement des articles retournés au prix facturé s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception.

En revanche, nous ne pouvons reprendre :

- Par mesure d’hygiène les articles de lingerie et tous les accessoires sexy, gode ou sex-toy utilisés ou non, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par l’Acheteur. 
- Les articles non remis intacts dans son emballage d'origine complet avec les piles si celles-ci sont fournies.
- Les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur
(n° de commande, nom, prénom, adresse), éléments qui sont inscrits sur le formulaire de retour.

Modalités de paiement 

Le prix est exigible à la commande. 

Les paiements seront effectués par virement / chèque Paypal ou carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Paypal qui utilise le protocole SSL ''Secure Socket Layer'' de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. 

À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier.

- Procéder à l'enregistrement de votre commande sur la boutique SexePanel en utilisant le moyen de paiement par virement, chèques ou espèces

- La commande sera expédiée dès la validation de l'encaissement de la somme total de la commande

A noter : Ce mode de paiement rallonge le délai de livraison d'un minimum de 10 jours et n'engage aucun frais de dossier.
Attention : En l'absence du solde de la commande sous 60 jours maximum après le 1er versement, la commande sera annulée.

Garantie 

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. 

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. 

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse de Guiet Alexandre dans le délai de trente jours de la livraison. 

Responsabilité :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

 

Livraisons :

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. 

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Une grande majorité de notre catalogue est envoyée de notre entrepôt à Troyes via nos transporteur partenaires : La Poste & Mondial Relais.

Si le colis est envoyée par nos service et refusez ou que le clients n'a pas était le cherchez, des frais de pénalité pourront être facturée.

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. 

Guiet Alexandre se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Guiet Alexandre De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. 

Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL enregistrée sous le numéro 1732872 v 0 

Erreur de livraison , non conformité , échange.


Le client devra aviser par mail en cas d'erreur de livraison , marchandise non conforme, ou d'échange. Les produits devront être retournés, dans leur emballage d'origine non ouverts, et non utilisés, non abîmés, et le prêt à porter ainsi que la lingerie devront avoir leur étiquetages non enlevés . Après vérification SexePanel effectuera l'échange ou le remboursement.
Le retour devra être adressé à :

Alexandre Guiet

18 rue de chaast

10190 Vauchassis

Statut Auto-Entrepreneur

France 

Toutes les marchandises soldées ne pourront être reprises ou échangées.

Règlement des litiges 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. 

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

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